Mentions légales & Conditions générales d’utilisation :

 

Sociétés d’assurance mandantes : AXA France Vie & AXA Assurances Vie Mutuelle.

 

Siret : 51470682900025

N° ORIAS  18007940  - www.orias.fr

 

Adresse du siège social :

14 Rue de Madagascar

13006 Marseille

 

Pour pratiquer son activité, Richard ZERBIB a souscrit une assurance de Responsabilité Civile auprès de CGPA sous le N°RCP72414.

ACPR – autorité de contrôle prudentiel et de résolution :
4 place de Budapest CS 92459 – 75436 Paris Cedex 09
https://acpr.banque-france.fr

Le détail des procédures de recours et de réclamation et les coordonnées du service dédié sont disponibles sur le site https://www.axa.fr

En cas de non-résolution d’un différend à l’issue du processus de réclamation, vous pouvez avoir recours au Médiateur, en vous adressant à l’association : La Médiation de l’Assurance – TSA 50110 – 75441 Paris Cedex 9 – www.mediation-assurance.com

Directeur de la Publication :

Richard ZERBIB

 

Herbergeur :

Wix

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034. 

Liens hypertextes :
Richard ZERBIB décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l'activation du lien hypertexte.

Propriété Intellectuelle :
Ce site ainsi que tous les documents qui en sont extrait sont la propriété intellectuelle de Richard ZERBIB, Agent général AXA Prévoyance & Patrimoine, de ses partenaires ou des fournisseurs d'informations. Les marques ou raisons sociales citées dans ce site sont strictement protégées dans le cadre du code de la propriété intellectuelle. La reproduction, la transmission à un tiers sous quelque forme que ce soit (à titre gratuit ou onéreux), la suppression, la modification de tout ou partie du contenue de notre site Internet, sont strictement interdites. L'utilisation de toute information publiée sur le site Internet https://mutuellesantetns.fr  (sauf accord de partenariat) dans le cadre d'une activité professionnelle ou commerciale est strictement interdite.

Tout litige éventuel relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la cour d'appel de Bordeaux.

 

Territorialité :

L’accès aux consultations et aux transactions est réservé aux personnes résidant fiscalement en France.

L’internaute reconnaît que l’utilisation du site est régie par la loi française et relève de la compétence des juges français.

Données Personnelles :

 

Responsable de traitement :

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Richard ZERBIB

 

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, Richard ZERBIB s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment d’établir au client les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. 

 

Cookies :

Les cookies sont de petits morceaux de données stockés sur le navigateur d'un visiteur du site. 
L’agence AXA Richard ZERBIB n’utilise pas les informations, sur ses clients ou prospects, qu’elle pourrait obtenir par le biais des cookies. Elle n’en fait aucune utilisation à quelque fin que se soit (commerciale ou autre).

Vous pouvez refuser l'utilisation des cookies en configurant les paramètres de votre navigateur Internet.

 

Formulaire Devis :
Le formulaire proposé sur le site ne revêtent pas de caractère obligatoire. Vous pouvez donc choisir de ne pas les remplir. 

 

Droits d'accès et rectification :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification que vous pouvez exercer en nous écrivant à : Agence AXA RICHARD ZERBIB, 14 Rue de Madagascar 13006 Marseille

Copyright © 2021 Complémentaire Santé    >>>   Tous droits réservés   >>> Mentions légales